• Magali Lafourcade : Victimisation secondaire et processus judiciaire
• Charlotte Arnould : De la justice j’attendais tout

Victimisation secondaire et processus judiciaire

Nous nous faisons souvent une très haute idée de la justice, mais s’agissant du traitement des violences sexuelles, des voix de plus en plus nombreuses s’élèvent pour dénoncer un double écueil. D’une part, une justice qui classe massivement sans suite les plaintes et condamne peu les auteurs, au risque de nourrir un sentiment d’impunité. D’autre part, une justice qui permettrait le déploiement d’une violence, cette fois institutionnelle.

Récemment, s’est en effet imposée dans le débat public l’idée que le processus judiciaire en lui-même pourrait être porteur d’une violence pour les plaignantes et plaignants, déjà traumatisés par les violences sexuelles subies. Sous le vocable de « victimisation secondaire » c’est tout le processus judiciaire, de la conduite des investigations à la motivation des décisions, en passant par l’audience de jugement, qui se trouve interrogé.

Porteuse de l’engagement de faire vivre la justice comme une vertu, Maître Carine Durrieu Diebolt, cherche à partager une expérience originale. Elle fait le choix de réunir ici, suivant une approche résolument incarnée, des affaires qui ont traversé son cabinet et d’autres qui ont marqué notre conscience collective pour explorer les questionnements de l’époque sur le sens de la justice, le statut de la victime, les voies et moyens pour lui octroyer la réparation à laquelle elle a droit et, autant que possible, contribuer à sa reconstruction.

Le viol est un acte de déshumanisation. Le ou les auteurs chosifient la victime, prennent le contrôle de son psychisme pour pénétrer son corps. Gisèle Halimi décrivait le viol comme « un crime de société, un crime de culture, un crime total ». De ces violences extrêmes et de masse, la société prend enfin conscience. Carine Durrieu Diebolt présente, de façon claire, les principaux jalons judiciaires qui ont permis de changer de regard sur les violences sexuelles.

Si la réflexion portée par Carine Durrieu Diebolt prend appui sur des situations individuelles, c’est pour mieux interroger la réalité des pratiques judiciaires et les archétypes qui les accompagnent : la sainte, l’affabulatrice et la provocatrice. Elle entre en résonance avec le questionnement citoyen qui, depuis le procès des viols de Mazan, se mêle du respect des victimes dans les affaires judiciaires. Dans les affaires récentes, c’est certainement Gisèle Pelicot qui a le plus incarné l’archétype de la sainte : septuagénaire élégante, bien insérée socialement, inconsciente au moment des faits. Malgré l’abondance des preuves matérielles, la défense a pourtant cherché à la décrédibiliser. Il est peu de dire que cela a choqué la société française et, au-delà, nombre de médias internationaux, qui découvraient la brutalité d’un procès pour viol. À cet égard, l’un des avocats de Gisèle Pelicot a dénoncé « une forme de maltraitance de prétoire ».

Or, comme le souligne Liora Israël, le procès est une arène, une « occasion de dévoilement et d’adresse à l’espace public ». Carine Diebolt pose ainsi la question de ce qu’il en coûte à la victime de dénoncer les auteurs de violences sexuelles.

Plus encore, elle interroge le sens du processus judiciaire. Celui-ci, longtemps pensé en dehors des affects de la victime, lui a conféré une place qui reste manifestement inachevée. Les procédures judiciaires devraient chercher autant que possible à ne pas nuire aux plaignantes et plaignants. Parce que le viol est précisément un processus de déshumanisation, le rituel judiciaire devrait avoir pour objet de contribuer à la réhumanisation de la victime.

À rebours de cet objectif, le phénomène de victimisation secondaire, décrit par nombre de plaignantes, prend la forme de questions très intrusives, de propos cherchant à blesser, à humilier, à déstabiliser ou à culpabiliser. Devant la nature des propos rapportés au travers des exemples nombreux présentés par Carine Durrieu Diebolt, le lecteur ne peut qu’être saisi. Pour le lecteur averti, la question qui s’impose est de savoir si ces propos et comportements seraient susceptibles de contribuer à la recherche de la manifestation de la vérité. Dès lors que la réponse est négative, ces propos et comportements ne sauraient être lus autrement que comme la tentative de transformer le processus judiciaire en une sorte de nouvelle ordalie, intolérable dans nos sociétés modernes. Ils expliqueraient, au moins en partie, pourquoi neuf personnes sur dix s’estimant victimes de viol renonceraient à déposer plainte, selon les enquêtes de l’Insee. En tout état de cause, ces propos et comportements soulèvent la question des stéréotypes de genre qui les irriguent.

Rappelons à cet égard que le comité des Nations unies sur l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes rappelait aux États en 2010 l’importance de « veiller à ce que toutes les procédures judiciaires concernant le viol et les violences sexuelles ne soient pas entachées par les préjugés ou les stéréotypes dont fait l’objet la sexualité féminine et masculine ».

Toutefois, le regard porté sur les violences sexuelles, et en particulier sur leur traitement judiciaire, change sous l’impulsion de réflexions éthiques. Face à ces questionnements, beaucoup ne sont pas très enthousiastes, considérant qu’il ne faut rien changer à la façon d’aborder les investigations, les stratégies de la défense l’audience. Ceux-là considèrent aussi que les enseignements des sciences sociales et humaines n’ont pas vraiment leur place dans le prétoire. S’y ajoute la réticence à l’égard du changement des habitudes. Certains osent prétendre qu’engager les pratiques judiciaires sur la voie de la bientraitance des victimes conduirait à renoncer aux principes constitutionnels de la présomption d’innocence et des droits de la défense. Toutefois, la réflexion court, et il est aisé de constater qu’ils sont de moins en moins nombreux ceux qui considèrent qu’il n’y aurait rien à faire dans ce domaine.

La justice pénale devrait être portée par deux aiguillons : son efficacité repose sur la recherche de la manifestation de la vérité ; son honneur sur le traitement humain de toutes les parties au procès.

L’originalité de l’ouvrage tient ainsi à un double ancrage entre un diagnostic s’appuyant sur des affaires emblématiques qui résonnent en chacune et chacun de nous, et des propositions à la fois théoriques et concrètes pour réhumaniser le traitement judiciaire de ces affaires : accompagnement des victimes, prise en compte du psychotraumatisme, lutte contre le stéréotypes de genre, réparation… L’ouvrage est exhaustif.

Forte de ses années de travail au sein de la Commission indépendante sur l’inceste et les violences sexuelles faites aux enfants (Ciivise), Carine Durrieu Diebolt trace un chemin. Les propositions qu’elle formule sont concrètes, aisément déployables et surtout elles concernent l’ensemble des dimensions du processus judiciaire. L’exemple canadien vient apporter la démonstration qu’une autre approche de ces contentieux est possible.

Pour autant, pas un instant, elle n’oublie combien les investigations peuvent être complexes et les difficultés rencontrées par les acteurs de la chaîne pénale nombreuses. En précisant systématiquement les points d’achoppement, les progrès enregistrés comme les évolutions jurisprudentielles, Carine Durrieu Diebolt dégage des concepts plus adaptés au langage du temps.

À la lecture, une réalité s’impose : l’accompagnement des plaignantes et plaignants de violences sexuelles est une action militante. Car l’ouvrage porte le message de l’action individuelle et collective, celle qui a besoin de s’appuyer sur une réflexion éthique. En mettant en ordre cette réflexion, il facilite la tâche au lecteur, aux victimes, aux professionnels du droit, aux responsables politiques, aux chercheurs ou tout simplement aux citoyens intéressés. De ces dimensions plurielles, il n’en récuse aucune, si ce n’est l’accoutumance aux comportements et propos qui refuseraient aux victimes la reconnaissance de leur dignité.

Magali Lafourcade 
Magistrate, secrétaire générale de la Commission nationale consultative des droits de l’homme.

*********
De la justice j’attendais tout

De la justice, j’attendais tout. Je pensais être protégée, trouver les réponses à une situation insensée d’une violence inouïe, entendre des mots qu’on m’injecterait en perfusion de connaissances face à la mort psychique que j’incarnais et face aux autres symptômes. Rien de tout ça n’est arrivé. Si l’on m’avait prévenue quant à la réalité du système judiciaire, serais-je allée porter plainte  ?

« Si je veux avoir une chance de m’en sortir sans être sûre de m’en sortir, il faut que je fasse quelque chose. »

Le 27 août 2018, je porte plainte contre Gérard Depardieu.

Alors peut-être que ma méconnaissance m’a sauvée, sinon que me restait-il si ce n’est glisser dans la mort physique…

Bien sûr, il y a dans mon cas la dimension médiatique en plus de la justice et de la stratégie de la défense qui de par son inhumanité voudrait que je disparaisse et œuvre en ce sens. Combien de fois me suis-je dit : « Je ne vais pas y arriver, je veux que ça s’arrête. » La justice est un système qui vous broie, vous met hors de la vie, vous fait vivre à son rythme, aussi bien dans ses longs silences dévastateurs que dans ses bourrasques soudaines. Bientôt sept ans de procédure judiciaire avec d’abord, une enquête préliminaire classée sans suite (comme dans 86 % des cas) –e t ce, malgré les vidéos perquisitionnées chez lui – et une plainte partie civile déposée en mars 2020.

D’une victime idéale qui n’existe pas, on m’a tout reproché dans un imaginaire où par nature, la victime de violences sexuelles tient de toute évidence la mauvaise place. J’ai toujours été obéissante pour tout et pleine de bonne volonté. Qu’allait-on dire si je ne coopérais pas à tous les actes de procédure ? Je me suis rendue à chaque expertise dans l’espoir que peut-être sur ma route, j’allais trouver des personnes compétentes et formées. Ce ne fut pas toujours le cas. Dans un souci de vérité, j’ai tout dit. J’ai compris une chose : quoi que je fasse, quoi que je dise, on trouvera toujours des éléments (qui bien souvent sont sans lien avec les faits dénoncés et ne sont pas utiles à la manifestation de la vérité) pour chercher à me décrédibiliser, me salir.

Ma vie a été passée au crible, décortiquée, exploitée, exposée médiatiquement par les avocats de la défense. C’en est trop, je hurle, je voudrais mourir. Je sais pourtant que ça ne vaut rien mais la réponse émotionnelle, je ne la contrôle pas. Quant à la défense du mis en cause qui change d’une audition à l’autre, je ne dirai rien. En ce qui concerne les médias, j’ai été saccagée. Quand j’ai lu certains articles où des détails sordides étaient lisibles de tous, je me suis sentie une fois de plus déshumanisée. Quelle dignité me reste-t-il ?

D’avocats malheureusement pas formés aux questions des violences, j’ai longtemps erré seule dans le noir. Heureusement que la docteure Salmona était à mes côtés.

Au total, quatre auditions dont une de dix et une de sept heures qui ont été pour moi insoutenables tant j’avais l’impression d’être coupable. Mais aussi deux expertises psychologique/psychiatrique, deux expertises gynécologiques, une enquête de personnalité et deux confrontations. La dernière expertise gynécologique m’a fait revivre les faits à l’identique… Tension à 15, tachycardie, vision floue, tremblements, sensations de mort imminente, dissociation. Dans l’attente de la dernière confrontation, j’ai rechuté dans l’anorexie je pesais 40 kg, je dormais quatorze heures par nuit… C’était une vie de repli. C’était un jour sans fin. Il n’y a eu aucune étape sans conséquences.

En 2020, il y a eu la mise en examen, en  2021, leur requête de mise en nullité refusée, puis plus tard l’enquête Mediapart et le Complément d’enquête.

Ça fait partie de ma reconstruction mais plus ça va, pire la défense est.

Comme je le dis à M^e Durrieu Diebolt qui est mon avocate depuis fin décembre 2021, l’avoir à mes côtés a tout changé et teinte la procédure. Je me souviendrai toute ma vie du premier coup de téléphone après qu’elle ait pris connaissance du dossier. En raccrochant, je me suis effondrée. Elle nommait les faits et me rendait justice en employant les mots justes, des mots que je n’espérais plus entendre.

Charlotte Arnould
Charlotte Arnould est danseuse, comédienne, et très engagée contre les violences faites aux enfants et aux femmes. Elle a été la première à porter plainte contre Gérard Depardieu.

préface reprise du blog Entre les lignes entre les mots